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Le Conseil Municipal s’est réuni le Mardi 6 mai 2014 à 18 heures, à la salle des mariages de Mortagne-du-Nord sous la présidence de Monsieur Michel QUIÉVY, Maire.

Présents : Quiévy Michel – Lumet Danielle – Druart Marie Claire – Lengacher Philippe – Verbrugghe Stéphanie – Moreel Joëlle – Delprove Edgard – Dupont Nicole – Verlynde Cédric – Fruchart Geneviève – Bloqueau Michel – Descouvemont Josette – Langlemez Bernard – Leseultre Françoise – Noel Christian – Gahide Clarisse – Walquant  Bertrand.

Absent :---------

Absents excusés : Loin Bruno (procuration à Lengacher Philippe) – Dubois Jean-Pierre (procuration à Quiévy Michel)

Secrétaire : Delprove Edgard

DEBUT DE LA REUNION A 18 H 10

- APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION  DU 11 AVRIL 2014

Accord à l’unanimité.

Signature du tableau récapitulatif des délibérations.

Monsieur le Maire sollicite l’accord du Conseil Municipal afin d’ajouter une question (Travaux de l’Eglise Saint Nicolas - Travaux supplémentaires) à l’ordre du jour.
Accord à l’unanimité.

- S.P.L. CENTRE AQUATIQUE COMMUNAL DE SAINT-AMAND-LES-EAUX – ELECTION DES REPRESENTANTS

Vu le début du nouveau mandat, il convient de désigner deux nouveaux représentants  à la SPL du centre aquatique.

Sont élus à l’unanimité : 
-M. QUIÉVY Michel : représentant titulaire au sein de la S.P.L.

-M. LOIN Bruno : représentant suppléant au sein de la S.P.L.

-Mme DRUART Marie Claire : représentant titulaire à la commission de contrôle analogue

-M. DUBOIS Jean Pierre : représentant suppléant à la commission de contrôle analogue

-M. VERLYNDE Cédric : Technicien de la commune à la commission de contrôle

- EGLISE SAINT NICOLAS – DEMANDE DE SUBVENTION RESERVE PARLEMENTAIRE

Monsieur le Maire présente au Conseil le projet de travaux de rénovation des vitraux de l’église Saint-Nicolas (2ème tranche) dont le coût de l’opération est estimé à la somme de 98.207,40 € H.T.

A l’unanimité le conseil municipal s’engage à réaliser les travaux de rénovation des vitraux de l’église Saint Nicolas (2ème tranche), et autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention dans le cadre de la réserve parlementaire.

- ARTICLE 6232 – ENGAGEMENT DES DEPENSES EN FETES ET CEREMONIES

A la demande du trésor public de Saint Amand les Eaux, et afin de faciliter le mandatement des dépenses du compte 6232, Monsieur le Maire sollicite le conseil afin de préciser les dépenses à y affecter.

- CRÉATION D’UN POSTE D’ATTACHÉ TERRITORIAL

Monsieur Jean-Luc OCHIN a été nommé  attaché territorial au titre de la promotion interne. Afin de le faire bénéficier de cette promotion, il faut créer un poste.

Accord à l’unanimité pour créer un poste d’attaché territorial à partir du 1er Juin 2014.

- JURY CRIMINEL

Après tirage au sort à partir de la liste électorale, 3 personnes ont été désignées pour établir la liste préparatoire

- EGLISE SAINT NICOLAS - TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES  - LOT 2 B COUVERTURE – AVENANT n°1

Le conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1, d’un montant de 4.070,40 € H.T. et à prendre les engagements juridiques et comptables correspondants

FIN DE LA RÉUNION : 19 HEURES 25


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